Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL D'OUVEZE
MARIE Michel

Numéro de dépôt :
99798373
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2009

Présentation de la marque VAL D'OUVEZE

Déposée le 7 juin 1999 par MARIE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL D'OUVEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est MARIE Michel, domicilié(e) QUARTIER DU BAS FLEZ, 84110 SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MARIE Michel - France.

La marque VAL D'OUVEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798373.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL D'OUVEZE est expirée depuis le 7 juin 2009.

MARIE Michel a également déposé les autres marques suivantes : Le Puits d'Amour , LE PUITS D'AMOUR , EMOTION VRAIE , CEDIM CENTRE D'ÉDITION DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION MÉDICALE , LEGENDRE PATRIMOINE , PUITS D'AMOUR , LE SUCRE D'ORGE , C'est Vaginial ! , LE SUCRE D'ORGE


MARIE Michel - QUARTIER DU BAS FLEZ, 84110 SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOIS - France


Mr MARIE Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Edition de revues, de magazines, de disques compacts numériques, d'affiches, de dépliants, de cassettes vidéo, de films vidéo, de site Internet, de plaquettes et de brochures.